Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour but de définir les modalités et conditions selon lesquelles les utilisateurs peuvent accéder à et utiliser le site tonboisnaturel.com. En accédant à ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.
2. Accès au site
L’accès au site tonboisnaturel.com est gratuit. Cependant, certains services peuvent être réservés aux utilisateurs inscrits. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes lors de son inscription et à les mettre à jour régulièrement.
3. Responsabilités
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et des informations qu’il y publie. Tonboisnaturel.com ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et demeurent la propriété exclusive de tonboisnaturel.com. Toute reproduction, distribution ou utilisation de ces contenus sans autorisation préalable est strictement interdite.
5. Modification des CGU
Tonboisnaturel.com se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement les CGU afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.
6. Données personnelles
Les informations collectées sur tonboisnaturel.com sont utilisées conformément à notre politique de confidentialité. En utilisant le site, l’utilisateur consent à la collecte et à l’utilisation de ses données personnelles selon les termes définis dans cette politique.
7. Loi applicable
Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.